CCAS
Délibérations Délibération N°1 du 21/09/2022 Délibération N° 2 du 21/09/2022 Délibérations N° 1 du 14/02/2023
Lire la suite...Catégorie : Légalité
Arrêtés préfectoraux
Arrêté n° 2023/ENV/PPE/005 réglementant provisoirement l’usage de l’eau compte-tenu de la sécheresse sur l’ensemble du département de l’Aisne prescrivant un niveau de vigilance sur l’ensemble du département jusqu’au 31 août 2023 : Cliquez pour consulter Les différents niveaux d’alerte Arrêté n° CAB-2023/E259 réglementant le transport de produits combustibles, l’utilisation d’artifices de divertissement et le port d’armes […]
Lire la suite...Déclarations obligatoires
Déclarez vos ruches : pour informations Cliquez ici Déclarez vos oiseaux et volailles Arrêté N° 2023 – 475 de la DDT déterminant une zone de contrôle temporaire départementale suite à plusieurs cas d’Influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone : Cliquez pour consulter Fiche de recensement obligatoire à remplir par […]
Lire la suite...Informations des organismes extérieurs
Le Département de l’Aisne Questionnaire en ligne concernant les personnes âgées et ou en situation de handicap, les aidants : Cliquez ici A remplir avant le 16 novembre 2022 Barrières de Dégel : Arrêté N° AR2220_DVD006 Le Situs Comité syndical du mardi 11 avril : Délibération N° 2 Délibération N° 3 Délibération N° 4 Délibération […]
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