CCAS
Délibérations Délibération N°1 du 21/09/2022 Délibération N° 2 du 21/09/2022 Délibérations N° 1 du 14/02/2023
Lire la suite...Catégorie : Légalité
Arrêtés préfectoraux
Arrêté N° 2023 – 475 de la DDT déterminant une zone de contrôle temporaire départementale suite à plusieurs cas d’Influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone : Cliquez pour consulter Arrêté N° ENV/PPE/2023/002 réglementant provisoirement l’usage de l’eau compte-tenu de la sécheresse sur l’ensemble des zones d’alertes du […]
Lire la suite...Déclarations obligatoires
Déclarez vos ruches : pour informations Cliquez ici Déclarez vos oiseaux et volailles Arrêté N° 2023 – 475 de la DDT déterminant une zone de contrôle temporaire départementale suite à plusieurs cas d’Influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone : Cliquez pour consulter Fiche de recensement obligatoire à remplir par […]
Lire la suite...Informations des organismes extérieurs
Le Département de l’Aisne Questionnaire en ligne concernant les personnes âgées et ou en situation de handicap, les aidants : Cliquez ici A remplir avant le 16 novembre 2022 Barrières de Dégel : Arrêté N° AR2220_DVD006 Le Situs Délibération N° 2 Délibération N° 3 Délibération N° 4 Délibération N° 5 Délibération N° 6 Ensemble des […]
Lire la suite...