Légalité – Bucy-le-Long

Consultations Publiques

10 novembre 2023 Mairie de Bucy-le-Long

AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC Une consultation du public commence ce jour concernant le projet d’arrêté préfectoral modifiant l’arrêté cadre du 20 février 2023 relatif à la mise en place de mesures coordonnées et progressives de limitation des usages de l’eau par bassin versant en cas de sécheresse (https://www.aisne.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Consultations-et-Enquetes-publiques/Consultations-publiques/Eau/Eau). En application du principe de participation du public défini à […]

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CCAS

16 janvier 2023 Mairie de Bucy-le-Long

Délibérations Délibération N°1 du 21/09/2022 Délibération N° 2 du 21/09/2022 Délibérations N° 1 du 14/02/2023

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Arrêtés préfectoraux

7 novembre 2022 Mairie de Bucy-le-Long

ELECTIONS EUROPEENNES du 9 juin 2024 : Liste des candidats Arrêté n° 2023/ENV/PPE/005 réglementant provisoirement l’usage de l’eau compte-tenu de la sécheresse sur l’ensemble du département de l’Aisne prescrivant un niveau de vigilance sur l’ensemble du département jusqu’au 31 août 2023 : Cliquez pour consulter Les différents niveaux d’alerte Arrêté n° CAB-2023/E259 réglementant le transport de produits […]

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Déclarations obligatoires

5 novembre 2022 Mairie de Bucy-le-Long

Déclarez vos ruches : pour informations Cliquez ici Déclarez vos oiseaux et volailles Arrêté N° 2023 – 475 de la DDT déterminant une zone de contrôle temporaire départementale suite à plusieurs cas d’Influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone : Cliquez pour consulter Fiche de recensement obligatoire à remplir par […]

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Informations des organismes extérieurs

4 novembre 2022 Mairie de Bucy-le-Long

Le Département de l’Aisne Barrières de Dégel : Le Situs – Ensemble des délibérations relatives au comité syndical du 21 février 2024 : Cliquez ici – Ensemble des délibérations relatives au comité syndical du 6 octobre 2023 : Cliquez ici – Ensemble des délibérations relatives au comité syndical du 20 juin 2023 : Cliquez ici […]

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